| Eau du robinet |
Eau de source |
Eau minérale naturelle |
| Autorisation préfectorale |
Autorisation préfectorale |
Autorisation du Ministère chargé de la Santé après avis de l'Académie Nationale de Médecine |
| Origine non
exclusivement souterraine
|
Origine souterraine |
Origine souterraine |
Rendue potable
par traitement ou
naturellement potable |
Naturellement potable |
Naturellement propre et contenant des teneurs particulières en sels minéraux et oligo-éléments |
| Pas de propriété favorable à la santé |
Pas de propriété
favorable à la santé |
Propriétés favorables
à la santé |
Directives 80/778/CEE
et 98/83/CE
Décret 89-3
|
Directives 80/778/CEE, 96/70/CE et 98/83/CE,
Décret 89-369 modifié par le Décret 98-1090,
Décret 89-3
|
Directive 80/777/CEE modifiée par la Directive 96/70/CE
Décret 89-369 modifié par le Décret 98-1090
|
La marque et la dénomination; 
